Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

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Création de liens vers les sites d’AGERIS Group

AGERIS Group autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ( » jeu de cadres  » par exemple).

Dans tous les cas d’espèce, AGERIS Group se réserve le droit de demander le retrait du lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.

Logos

Les logos d’AGERIS Group ne peuvent être modifiés (proportions, couleurs…) et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Les logos d’AGERIS Group ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec AGERIS Group ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction d’AGERIS Group.

Quel que soit le cas, AGERIS Group se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts d’AGERIS Group.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document.

AGERIS Group se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de ses logos à tout moment et sans préavis.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de notre fichier clients, fichier déclaré auprès de la CNIL. Le destinataire des données est le service commercial. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par courrier (adresse ci-dessus) et en joignant un justificatif d’identité.

Mentions légales du site

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16 rue de Pont-à-Mousson
F-57000 METZ
Tél. 03 87 62 06 00

Contact@ageris-group.com

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Directeur de la publication: Thierry RAMARD
Contact : thierry.ramard@ageris-group.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
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